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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI
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CHARLES BACH
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHARLES BACH
SARL CHAMPAVI

Numéro de dépôt :
94515658
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
REIMS

Présentation de la marque CHARLES BACH

Déposée le 29 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHARLES BACH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI domicilié(e) 6, Rue de Général du Gaulle, 51360 VAL DE VESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 138 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François NOLLEVALLE Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES BACH est expirée depuis le 29 mars 2004.

CHAMPAVI a également déposé les autres marques suivantes : YVES DE ROSAY , PIERRE DUSSANTER , VEUVE GILSON


SARL CHAMPAVI - 6, Rue de Général du Gaulle, 51360 VAL DE VESLE - France - SIREN 380138867


Maître François NOLLEVALLE Avocat à la Cour - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Renonciation totale n°259039 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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